Faites du sport avec Pass'Sport



Le dispositif Pass'Sport fait son retour !!
Saison 2022/2023





La pratique d'une activité sportive régulière est essentielle pour la santé et le bien-être.
C'est pourquoi, fort de son succès l'année passée, l'État a décidé de reconduire le dispositif
Pass'Sport afin de favoriser l'inscription des enfants et jeunes adultes au sein de nos clubs
sportifs pour la saison 2022-2023.


Quelques chiffres sur la campagne 2021/2022 :

            • Au national : 1 058 000 jeunes bénéficiaires du Pass'Sport
            • Région Hauts de France : 103 386 jeunes bénéficiaires du Pass'Sport
            • Département de l'Aisne : 8 215 jeunes bénéficiaires du Pass'Sport


Le Pass'Sport, qu'est-ce que c'est ?

Le Pass'Sport est une aide financière de 50 euros pour favoriser la pratique sportive en direction des jeunes qui en sont le plus éloignés. Son ambition est de répondre à un enjeu de cohésion sociale et d'épanouissement des jeunes.
Il s'agit aussi d'un soutien au secteur sportif pour promouvoir la pratique sportive en réduisant le coût de l'inscription.
C'est une aide individuelle, incessible, à usage unique et cumulable avec d'autres dispositifs d'aides existants.



QUI EST CONCERNÉ ?


Cette aide de l'État est destinée aux bénéficiaires suivants :

Les personnes nées entre le 16 septembre 2004 et le 31 décembre 2016 bénéficiant de l'ARS* (6 à 17 ans révolus)

Les personnes nées entre le 1er juin 2002 et le 31 décembre 2016 bénéficiant de l'AEEH** (6 à 20 ans)

Les personnes nées entre le 16 septembre 1991 et le 31 décembre 2006 bénéficiant de l'AAH*** (16 à 30 ans)

NOUVEAU : Les étudiants jusqu'à 28 ans bénéficiant d'une bourse d'enseignement supérieur sous conditions de ressources financée par l'État, d'une aide annuelle des CROUS ou d'une bourse délivrée par les conseils régionaux pour les formations sanitaires et sociales.


* Allocation de Rentrée Scolaire
** Allocation d'Éducation de l'Enfant Handicapé
*** Allocation aux Adultes Handicapés






Le Pass'Sport peut être utilisé auprès de structures éligibles suivantes :

Les associations et structures affiliées aux
fédérations sportives agréées
par le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques
Les associations agréées JEP ou Sport exerçant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et/ou soutenues par le programme « Cités éducatives » de l'État



Où trouver un club ?

Un portail vous permet de trouver rapidement votre club et ainsi de prendre contact avec celui-ci.
Mon club près de chez moi


Un code UNIQUE !

Courant juillet-août 2022 (octobre pour les étudiants boursiers), un email sera envoyé par le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques aux jeunes et aux familles éligibles.

Cet email contiendra un code unique Pass'Sport permettant de bénéficier d'une déduction de 50€ au moment de l'inscription dans un club sportif éligible.

Un site « Pass'Sport » où vous trouverez toutes les informations utiles : carte des clubs, sports proposés et dès la fin août (fin octobre pour les étudiants boursiers) la possibilité de récupérer votre code si vous l'avez perdu.
Rendez-vous dans le club de votre choix pour vous inscrire et bénéficier de l'aide Pass'Sport immédiate sur présentation de votre code personnel.



COMMENT ÇA MARCHE POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES ?



Quel intérêt pour l'association ?

Cette aide versée directement au club en contrepartie d'une réduction immédiate accordée à un jeune qui vient s'inscrire dans l'association témoigne de l'engagement fort en direction du milieu associatif dans le cadre des mesures de relance du sport.
Cette aide permet à des familles économiquement fragiles d'inscrire leur enfant dans une association sportive et leur offrir le cadre structurant et bienveillant que seul le club sportif peut apporter.


Comment s'engager dans le dispositif Pass'Sport ?

La structure sportive demande le remboursement du Pass'Sport via Le Compte Asso (LCA) pour tous les jeunes éligibles accueillis entre le 1er juin et le 31 décembre 2022.
Pour cela :


ÉTAPE 1 :

La structure doit disposer d'un espace sur l'application LCA : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/
Si la structure n'a pas créé son espace, retrouvez directement les instructions pour créer son "Compte Asso" sur le lien suivant "CRÉER SON COMPTE ASSO".


ÉTAPE 2 :

Si la structure dispose d'un espace, une mise à jour des informations est attendue au sein de LCA.
Dans l'identité de la structure, cocher :
• Dispositif Pass'Sport
• Accueil des personnes en situation de handicap (si la structure le propose)
Renseigner les activités et déposer l'attestation d'affiliation ou l'agrément ainsi que le RIB à jour.


ÉTAPE 3 :

Dès fin août, la structure peut saisir les codes individuels Pass'Sport des jeunes directement sur Le Compte Asso (LCA) - Pass'Sport.


ÉTAPE 4 :

Le remboursement sera effectif dans un délai d'un 1 mois après vérification, par les services instructeurs des documents d'affiliation ou d'agrément et des RIB déposés sur LCA.


ÉTAPE 5 :

Le dispositif est valable pour des inscriptions prises dans les structures entre le 1er juin et le 31 décembre 2022.
Les inscriptions faites dès le mois de juin devront être confirmées par la présentation du code par le jeune à la rentrée sportive.
Les déductions appliquées seront alors remboursées.
Les éventuels chèques de caution devront alors être restitués.



Un accès simplifié pour l'édition 2022-2023

Tenant compte des retours d'expériences des différents acteurs impliqués dans la première édition, le processus a été simplifié sur trois volets majeurs pour la saison 2022-2023 :

Une simplification pour le bénéficiaire grâce à l'attribution d'un code Pass'Sport unique à remettre au club dès l'inscription et la mise à disposition du site Pass'Sport en ligne avec les informations clés sur le dispositif, une cartographie des structures affiliées et des aides... ;

Une simplification pour la structure sportive qui, pour se faire rembourser, saisira le code unique du jeune, en lieu et place du formulaire à 9 champs ;

Une simplification du parcours de gestion grâce à la mise en place d'un dispositif de remboursement accéléré via l'Agence de services et de paiement, payeur unique, et à une interface dédiée (LCA) permettant aux structures de suivre les remboursements




OÙ S'INFORMER ?


Pour toutes demandes d'information sur le dispositif Pass'Sport, UN INTERLOCUTEUR UNIQUE pour le département de l'Aisne :

Maxence JEUX
Chargé de mission "Vie Associative"

Tél. : 06 44 02 35 98
Email : vieasso.aisne@franceolympique.com




PLUS D'INFOS


Plus d'informations sur le site du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques


Pour trouver des aides financières complémentaires au Pass'Sport 2022-2023 cliquez-ici


Foire aux questions cliquez-ici


KIT DE PRÉSENTATION :

Télécharger le flyer à destination des jeunes et des familles

Télécharger le flyer générique

Télécharger le flyer à destination des structures