COVID 19 - INFO GENERALE
PASS'SPORT - INFO GENERALE



Le FDVA finance les projets innovants et le fonctionnement des associations 2024

L'Etat contribue au développement de la vie associative par un soutien financier aux associations dans le cadre du FDVA (Fonds pour le développement de la vie associative). Depuis 2018, Il comporte un nouveau volet pour soutenir le fonctionnement et la mise en oeuvre de projets innovants. lire >>

Formation de Bénévoles 2024

Retrouvez en avant première le nouveau programme "Formation de Bénévoles" 2024 : objectifs, contenus et dates. 30 modules de formation de bénévoles sont programmés de janvier à décembre 2024. Toutes les sessions de formation sont gratuites. lire >>

Salaires minima conventionnels 2024 - l'avenant est étendu

Les montants des salaires minima au 1er janvier 2024 sont encadrés par l'avenant n°189 du 28 septembre 2023, étendu par le ministère du Travail. Nous mettons à votre disposition les grilles de salaires applicables. lire >>

Evolution du taux de contribution conventionnelle paritarisme au 1er janvier 2024

Le taux de contribution au financement du paritarisme conventionnel a été porté de 0,06% à 0,08% de la MSB par l'avenant n°180 du 14 avril 2023. Cette augmentation entre en vigueur le 1er janvier 2024.lire >>

Refus du salarié de signer un CDI après un CDD : une nouvelle procédure pour l'employeur à compter du 1er janvier 2024

L'employeur qui propose un CDI à l'issue d'un CDD pour occuper un emploi similaire doit notifier, par écrit, la proposition d'embauche au salarié qui dispose d'un délai raisonnable pour répondre. Lorsque le salarié refuse cette proposition, l'employeur devra, à compter du 1er janvier 2024, suivre une procédure spécifique d'information à France Travail (nouveau nom de Pôle Emploi au 1er janvier 2024).. lire >>

Augmentation du SMIC au 1er janvier 2024

Comme annoncé, le SMIC augmentera de 1,13% au 1er janvier 2024. A la suite de la dernière augmentation intervenue en mai 2023, dans un contexte de forte inflation, le ministère du Travail a annoncé une nouvelle revalorisation du SMIC au 1er janvier prochain. lire >>

Augmentation de la gratification des stagiaires en 2024

A compter du 1er janvier 2024, la gratification horaire des stagiaires devrait être égale 4,35 euros. Dès lors que le stagiaire remplit les conditions prévues par l’article L.612-11 du Code de l’éducation, il doit bénéficier d’une gratification minimale. lire >>

Augmentation du taux de cotisation AGS au 1er janvier 2024

Le Conseil d’Administration de l’AGS (Agence de garantie des salaires) a voté une augmentation du taux de la cotisation patronale éponyme. Par une décision du 27 novembre 2023, le Conseil d’administration de l’AGS a décidé, compte tenu de la conjoncture économique, d’augmenter le taux de la cotisation patronale du même nom. lire >>

La prime de partage de la valeur 2023/2024 (PPV)

La Loi du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat a créé la prime de partage de la valeur (PPV). Ce dispositif a remplacé la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA- ex prime dite "Macron"). Son régime est modifié par la Loi du 29 novembre 2023 relative au partage de la valeur. lire >>

Loi « Partage de la valeur » : les principales mesures

La loi « Partage de la valeur », transposant l'ANI du 10 février 2023 a été publiée au Journal Officiel. Le texte consacre de nouvelles obligations pour les entreprises ainsi que des mesures pour simplifier les dispositifs de partage de la valeur dans les structures. Cette obligation entrera en vigueur au 1er janvier 2025, ainsi les exercices des années 2022, 2023 et 2024 serviront à cette date de référence dans l'appréciation de la condition relative au bénéfice net fiscal. lire >>

Le dispositif CREAP 2 : Appel à projets 2024

La Région Hauts-de-France maintient son soutien aux associations qui souhaitent créer un emploi pérenne. La pérennisation des emplois est au cœur du dispositif CREAP 2 qui se concentre sur les associations qui en ont le plus besoin. lire >>

Salaires minima conventionnels 2024

Les montants des salaires minima applicables au 1er janvier 2024 ont été négociés dans la branche Sport. Ils sont encadrés par l'avenant n°189 du 28 septembre 2023. Nous mettons à votre disposition les grilles de salaires tenant compte de ces évolutions. Les négociations ont été conduites en tenant compte du montant actuel du SMIC en vigueur depuis le 1er mai 2023 et des prévisions d'évolution du SMIC et de l'inflation, afin de veiller à ce que les premiers niveaux de rémunérations minimales de la branche respectent le montant du SMIC projeté au 1er janvier 2024. lire >>

Le COSMOS encourage la poursuite de l'examen des taux de TVA dans le sport

Le 26 octobre 2023, à l'occasion des débats sur le projet de loi de finances pour 2024, le gouvernement a annoncé que les poney-clubs et les établissements équestres bénéficieront d'un taux de TVA réduit à partir du premier janvier 2024. C'est une excellente nouvelle puisque ces structures participent à la diversité de l'offre sportive. Le COSMOS se satisfait également de l'annonce récente de l'alignement du taux de TVA de la billetterie des événements eSport sur les taux applicables au reste de l'écosystème sport concernant la vente de tickets pour leurs manifestations. lire >>

Informations à délivrer au salarié sur la relation de travail : nouvelles obligations légales depuis le 1er novembre 2023

L'employeur doit communiquer au salarié un certain nombre d'informations relatives à la relation de travail. Depuis la promulgation de la loi du 9 mars 2023, le Code du travail étend la liste des sujets concernés, précisés par un décret paru le 31 octobre 2023. Ces nouveautés légales doivent être articulées au cadre déjà prévu par la CCNS. lire >>

Congés payés et arrêts maladie : le salarié acquiert désormais un droit à congés pendant l'intégralité de l'arrêt

La Cour de cassation a mis en conformité le droit français avec le droit européen concernant l'acquisition des congés payés pendant un arrêt maladie. Ainsi, un salarié en arrêt de travail, d'origine professionnelle ou non, doit dorénavant bénéficier de congés payés pendant l'intégralité de sa période d'absence. lire >>

Augmentation de la contribution prévoyance au 1er janvier 2024

Pour assurer la pérennité des garanties couvertes par le chapitre 10 de la CCNS, le taux de contribution au régime de prévoyance de la branche Sport augmente à compter du 1er janvier. A compter du 1er janvier 2024, le taux de contribution du régime conventionnel de prévoyance sera porté à un taux global de 0,84% de la rémunération brute du salarié. lire >>

Salaires minima conventionnels 2024 - l'avenant est en cours de signature

Les montants des salaires minima qui devraient être applicables au 1er janvier 2024 ont été négociés dans la branche Sport. Ils seront encadrés par l'avenant n°189 du 28 septembre 2023 dont le processus de conclusion officielle est actuellement mené. Les négociations ont été conduites en tenant compte du montant actuel du SMIC en vigueur depuis le 1er mai 2023 et des prévisions d'évolution du SMIC et de l'inflation, afin de veiller à ce que les premiers niveaux de rémunérations minimales de la branche respectent le montant du SMIC projeté au 1er janvier 2024. lire >>

Le plafond de la sécurité sociale augmentera de 5,4% au 1er janvier 2024

A titre de rappel, le plafond de la Sécurité sociale est utilisé comme base de calcul de certaines cotisations et contributions sociales. Il est réactualisé chaque année avec une date d’effet au 1er janvier. Un communiqué a été publié sur le site du Bulletin Officiel de la Sécurité sociale annonçant une hausse de ce plafond de 5,4% au 1er janvier 2024. lire >>

Communication Branche Sport : Employeurs, saisissez-vous du DUERP !

Les partenaires sociaux de la branche Sport, soucieux de préserver la santé et la sécurité des salariés et d’accompagner les employeurs dans la démarche, ont adressé une communication à l'ensemble des structures de la branche sur la nécessite d'établir un DUERP (Document unique d'évaluation des risques professionnels). lire >>

Nouvelle édition de la Formation Jeunes Bénévoles Futurs Dirigeants Octobre 2023

Vous avez moins de 30 ans et souhaitez vous investir dans votre association ? Alors inscrivez-vous gratuitement à la formation «Jeunes Bénévoles Futurs Dirigeants» ! Elle se tiendra du 23 au 27 octobre 2023, à la base nautique de Cap'Aisne à Chamouille. Consultez le programme et la présentation de la formation. Inscrivez-vous !! lire >>

Protection accrue des salariés ayant un enfant gravement malade

La Loi « visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité » prévoit plusieurs mesures pour les salariés avec notamment une protection contre la rupture du contrat de travail pendant la durée du congé de présence parentale et un allongement de la durée de certains congés familiaux ... lire >>

Salariées victimes de fausse couche : de nouvelles mesures protectrices

La Loi « visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse dite fausse couche » prévoit une protection contre le licenciement des salariées victimes d’une interruption spontanée de grossesse et une suppression du délai de carence pour les arrêts de travail liés. lire >>

Rupture conventionnelle : nouveau régime social au 1er septembre 2023

Le régime de charges sociales applicable aux indemnités de ruptures conventionnelles change au 1er septembre, augmentant dans la plupart des cas le coût de ce mode de rupture pour l'employeur. lire >>

Salaires minima conventionnels 2023 applicables à compter de juillet 2023

L'avenant n° 177 relatif aux salaires minima conclu dans la branche Sport pour l’année 2023 prévoit une augmentation en deux temps. Entré en vigueur au 1er avril 2023, la seconde hausse qu'il encadre intervient au 1er juillet. lire >>

Journée Olympique Grand Public 2023

Le Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Aisne (CDOS Aisne) vous invite à sa Journée Olympique Grand Public le samedi 24 juin 2023 à la base nautique de Cap'Aisne. C'est une journée GRATUITE et ouverte à toutes et tous, qui entend promouvoir l'enseignement des valeurs Olympiques et la découverte de nouvelles pratiques sportives. Possibilité de vous restaurer sur place grâce à notre partenaire FoodTruck ou en prenant votre pique-nique. lire >>

Nouvelles garanties frais de santé dans la branche Sport

Le régime de complémentaire santé (également appelé mutuelle) de la branche Sport couvre de nouvelles garanties à compter de 2023, sans modification des taux de contribution. Il convient de modifier en conséquence le contrat de couverture frais de santé conclu avec l'organisme assureur de la structure, que ce dernier fasse partie des assureurs labellisés par la branche ou qu'il ne soit pas compris dans ce périmètre. lire >>

Assemblée Générale Ordinaire du CDOS Aisne

L'Assemblée Générale Ordinaire du CDOS Aisne se déroulera le Vendredi 12 mai 2023 à 19h00 à la Base Nautique de Cap' Aisne. lire >>

Inflation : hausse du SMIC au 01/05/2023 et Impact sur les paies

Comme annoncé le vendredi 14 avril par Elisabeth Borne, le SMIC augmente au 1er mai. Cette augmentation de 2,22% est la conséquence de l'inflation, qui s'est élevée en mars à 5,7% sur un an. Le SMIC horaire passe de 11,27€ à 11,52€ et le montant mensuel est porté à 1747,20€. Cette augmentation du SMIC impacte les rémunérations des salariés des structures sportives payés au niveau du salaire minimum défini dans la branche à date pour les groupes 1 et les sportifs professionnels du chapitre 12. Il convient donc à compter du 1er mai 2023 d'appliquer pour les salariés concernés, le SMIC plus favorable. lire >>

Devenez volontaire de Paris 2024

Être volontaire des Jeux de Paris 2024, c’est l’opportunité d’une vie : devenir le visage des Jeux et vivre de l’intérieur les premiers Jeux d’été organisés en France depuis un siècle. Être volontaire, c’est vivre l’ambiance unique des Jeux, vivre une aventure intense en équipe, partager des moments et des émotions uniques et rencontrer des personnes issues de tous les horizons. Être volontaire, c'est aussi se former, se forger une expérience utile pour la suite de son parcours. lire >>

Campagne ANS 2023 : Emploi et Apprentissage

La campagne 2023 du Projet Sportif Territorial Hauts de France de l’Agence Nationale du Sport (ANS) en faveur de l'emploi et l'apprentissage sera ouvert du 1er avril au 15 mai 2023. lire >>

Offre d'emploi : Conseiller Territorial

Le Comité Départemental de l'Aisne de Basket-Ball, dont le siège est basé à Saint-Quentin, recrute un Conseiller Territorial. Le poste est à pouvoir au 01/09/2023. Les candidatures sont à retourner, avant le 01/06/2023, au Comité Départemental de Basket Ball (coordonnées sur l'offre). Il faut justifier au minimum, d’une première expérience sur un poste similaire et être titulaire du DE JEPS Basketball ou titre équivalent ... consulter l'offre >>

Augmentation des salaires minima conventionnels pour 2023 : l'avenant 177 est étendu

L'avenant n° 177 relatif aux salaires minima a été conclu dans la branche Sport pour l'année 2023, prévoyant une augmentation en deux temps. Il est obligatoirement applicable à compter du 1er avril 2023. L'avenant 177 du 29 novembre 2022 a été étendu par arrêté du 20 février 2023 publié au Journal Officiel du 1er mars 2023. lire >>

Recrutement et RGPD : la CNIL publie un guide pour les recruteurs

La CNIL a publié un guide pour accompagner les professionnels dans toutes les étapes du recrutement et les aider à se mettre en conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD). Le recrutement implique pour les employeurs le traitement de nombreuses données personnelles. Afin de les accompagner, la CNIL publie un nouveau guide, composé de deux parties avec un rappel des fondamentaux en la matière et un questions-réponses sur l'utilisation des nouvelles technologies par les recruteurs. Cet outil rappelle la règlementation en vigueur et apporte des éclairages sur les bonnes pratiques à adopter. lire >>

Salaires minima branche Sport jusqu'en mars 2023

Le SMIC a été revalorisé au 1er janvier 2023 de 1,8%, soit un taux horaire de 11,27€ et un montant mensuel de 1709,28€. Dans l'attente de l'application de l'avenant 177, cette augmentation est à articuler avec les salaires minima en vigueur depuis le mois de septembre dernier. lire >>

Nouvelle rubrique sur le bulletin de paie au 1er juillet 2023

Les bulletins de paie devront comporter obligatoirement une nouvelle mention à compter du 1er juillet 2023, le « montant net social ». Cette évolution s'inscrit dans une démarche d'amélioration de la lisibilité des bulletins de paie pour les salariés. La nouvelle mention correspondra aux ressources que les usagers devront déclarer pour évaluer le droit à certaines prestations sociales telles que la prime d'activité. lire >>

Augmentation des salaires minima conventionnels pour 2023

A l'issue de la commission de négociation du 29 novembre 2022, un accord relatif aux salaires minima devrait aboutir dans la branche Sport pour l'année 2023, prévoyant une augmentation en deux temps. Dans ce cadre, deux augmentations interviendraient pour 2023, sur la base des minima issus de l'avenant 170 : une première augmentation de 3% des minimas applicables à chaque groupe ou catégorie de salariés de la branche le mois suivant la date d'extension de l'avenant, une seconde augmentation en valeur absolue de 20 euros qui s'ajouterait au 1er juillet 2023. lire >>

Offre d'emploi SNU 2023 : Tuteur/Tutrice de maisonnée

Dans le cadre de la mise en œuvre du Service National Universel (SNU), le Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (SDJES) de l'Aisne recherche des tuteurs et tutrices de maisonnées pour les sejours de cohésion d'avril, juin et juillet 2023. lire >>

Le dispositif CREAP 2 : Création d'emplois associatifs pérennes

La Région Hauts-de-France relance son soutien à la création et à l'accompagnement de la pérennisation à moyen terme d'emplois dans les associations des Hauts-de-France. Cette pérennisation des emplois reste au cœur du dispositif CREAP 2, qui se recentre sur les associations qui en ont le plus besoin. lire >>

Voeux 2023

Philippe CALMUS, les membres du Conseil d’Administration et les salariés du Comité Départemental Olympique et Sportif de l’Aisne, vous présentent leurs meilleurs vœux pour l’année 2023. lire >>

FDVA 2023 : Comment financer vos projets innovants et le fonctionnement de votre association

L’Etat contribue au développement de la vie associative par un soutien financier aux associations dans le cadre du FDVA (Fonds pour le développement de la vie associative). Depuis 2018, Il comporte un nouveau volet pour soutenir le fonctionnement et la mise en œuvre de projets innovants. Les aides sont attribuées sur décision du préfet de région après avis des collèges départementaux rapportés à la commission régionale. Date de limite de retour des dossiers est fixée au 17 février 2023. lire >>

Plafond de la Sécurité sociale : augmentation de 6.9% au 1er janvier 2023

Après trois années de stabilité, le plafond de la Sécurité sociale va connaitre une revalorisation de 6,9% pour l'année 2023. A titre liminaire et pour rappel, le plafond de la Sécurité sociale est utilisé comme base de calcul de certaines cotisations et contributions sociales. Il est réactualisé chaque année avec une date d'effet au 1er janvier. lire >>

La prime de partage de la valeur (PPV)

La Loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat crée la prime de partage de la valeur (PPV). Ce dispositif remplace la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA- ex prime dite "Macron"). Une instruction a été publiée sur le Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale le 10 octobre 2022. Cette instruction, qui se présente sous la forme d'un questions/réponses, apporte des précisions sur le régime de la prime de partage de la valeur (PPV) ... lire >>

Report au 1er janvier 2024 du transfert des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco.

Le transfert à l’Urssaf du recouvrement des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco, qui devait intervenir au 1er janvier 2023, est reporté pour toutes les entreprises au 1er janvier 2024. lire >>

Le CDOS de l'Aisne est "Tiers de Confiance Service Civique"

Le CDOS-Aisne bénéficie depuis 2019 de la reconnaissance du SDJES pour accompagner les associations sportives dans leurs démarches en lien avec le service civique. lire >>

Une nouvelle édition de la Formation Jeunes Bénévoles Futurs Dirigeants aura lieu en octobre 2022

Vous avez moins de 30 ans et souhaitez vous investir dans votre association ? Alors inscrivez-vous gratuitement à la formation «Jeunes Bénévoles Futurs Dirigeants» ! Elle se tiendra du 25 au 28 octobre 2022, à la base nautique de Cap'Aisne à Chamouille. Inscrivez-vous !! lire >>

Augmentation des salaires conventionnels en septembre 2022

Dans le contexte actuel de forte inflation et d'augmentations régulières du SMIC, un accord relatif aux salaires minima conventionnels est conclu dans la branche. Il prévoit une augmentation applicable à compter du mois de septembre 2022. Retrouvez les nouvelles grilles de salaires. lire >>

Assemblée Générale Ordinaire du CDOS Aisne

L'Assemblée Générale Ordinaire du CDOS Aisne se déroulera le Vendredi 1er avril 2022 à 19h00 à la Base Nautique de Cap' Aisne. lire >>

Les inscriptions à l'édition 2022 du SNU sont ouvertes !

Le Service National Universel (SNU) est un dispositif mis en place depuis 2019 et qui est à destination des jeunes Français ayant entre 15 et 17 ans. lire >>

Carte passerelle "Sport scolaire - Sport en club"

Le CNOSF est fortement mobilisé aux côtés de ses partenaires sur l'héritage que les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 devront laisser notamment pour les jeunes générations. Parmi ceux-ci figurent notamment le renforcement du lien entre l'Éducation Nationale et le monde sportif associatif proposant un projet d'éducation et d'épanouissement des enfants complémentaire à celui de l'école. lire >>






ARCHIVES des ACTUALITES