Organisation d'une AG à distance - les règles à respecter !





             La pandémie du COVID-19 pertube considérablement l'organisation des assemblées générales et la tenue de tout autre organe collégial : conseil d'administration, conseil de surveillance, conseil de direction.

Une situation favorable à l'organisation d'une AG ou d'un organe collégial en présentiel ne sera probablement pas possible à court terme. La tenue d'une AG à distance est une alternative mais quelles sont les règles à respecter ?



             Face aux nombreuses interrogations, le CROS Bourgogne-France-Comté et le CROS Grand Est ont réalisé conjointement un FOCUS relatif à l'adaptation des règles relatives aux assemblées et organes dirigeants dans le contexte du COVID-19.

                                     • FOCUS - Adaptation des règles relatives aux assemblées et organes dirigeants


             Plus spécifiquement, le CNOSF avec l'expertise du CDES-Conseil a rédigé une note technique relative à l'organisation d'assemblées générales des CROS/CTOS/CDOS dans le contexte du COVID-19. N'hésitez pas consulter ce document pour toute interrogation éventuelle.

                                     • Note technique - CNOSF / CDES-Conseil