Comité Départemantal Olympique et Sportif de l'AISNE
Lettre n°2 - Novembre 2010 
| "Formation de Bénévoles" 2010-2011

Retrouvez le nouveau programme "Formation de Bénévoles" 2010-2011 et inscrivez vous en ligne... lire >>


| Tout savoir sur le service civique

Le Service Civique : qu'est-ce que c'est ? Quelles missions proposer aux jeunes volontaires ? Quelles modalités d'indemnisation pour le volontaire ? Quelles sont les démarches pour accueillir des jeunes en Service Civique ? Retrouvez toutes les réponses à vos questions... lire >>


| CCNS : Une nouvelle augmentation du SMC

RAPPEL : L'avenant n°51 à la CCNS, du 07 juillet 2010, relatif aux salaires, a prévu l'augmentation du Salaire Minimum Conventionel (SMC) hors chapitre 12 mais également des pourcentages majorant le SMC de chaque groupe au 1er janvier 2011. lire >>


| Réforme des collectivités: le mouvement sportif est inquiet

Le Conseil d'Administration du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) a examiné le projet de loi relatif à la réforme des collectivités territoriales débattu à l'Assemblée Nationale. Il a déclaré s'inquiéter de l'interdiction du cumul des subventions d'investissement dans les infrastructures sportives, inclue dans le projet de loi relatif à la réforme des collectivités territoriales.  lire >>


| Loto : pas de panique dans les associations !

Un vent de panique commence à souffler dans certains réseaux associatifs... La loi du 12 mai 2010 sur l'ouverture des jeux d'argent en ligne risque-t-elle d'interdire nos bons vieux lotos associatifs ? A priori, les associations n'ont pas de quoi s'affoler. La loi de 2010 modifie effectivement pas mal de points de la loi fondatrice de 1836, mais l'article 6 de cette dernière qui autorise les lotos sans déclaration préalable précise : « Les dispositions des articles 1er et 2 de la présente loi ne sont pas non plus applicables aux lotos traditionnels, également appelés "poules au gibier", "rifles" ou "quines", lorsqu'ils sont organisés dans un cercle restreint et uniquement dans un but social, culturel, scientifique, éducatif, sportif ou d'animation sociale et se caractérisent par des mises de faible ...  lire >>





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